Légal

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, voici les informations légales relatives au site cocooningbaby.com.

Dernière mise à jour : 13 mai 2026
Section I

Éditeur du site

Le site cocooningbaby.com est édité par :

Identité de l'éditeur
M. Bucina Fabien
Micro-entrepreneur — Cocooning Baby
SIRET : 518 008 420 00029
9 Rue Major Thibault Miloche · 63360 Saint-Beauzire · France
Email : contact@cocooningbaby.com
TVA non applicable — art. 293 B du CGI
Directeur de la publication : M. Bucina Fabien, en qualité de gérant de la micro-entreprise Cocooning Baby.
Section II

Hébergeur

Le site cocooningbaby.com est hébergé par :

Hébergeur
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario · K2P 2L8 · Canada
www.shopify.com
Section III

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site cocooningbaby.com — textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, nom de marque, charte graphique, structure, design des veilleuses — est la propriété exclusive de Cocooning Baby ou de ses ayants droit, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Cocooning Baby, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation autorisée : la consultation du site et le téléchargement à usage strictement privé et non commercial sont autorisés, sous réserve de mentionner la source. Toute autre utilisation requiert une autorisation écrite préalable à demander à contact@cocooningbaby.com.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques constitue une violation des droits de leur propriétaire.

Section IV

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données — RGPD, Règlement UE 2016/679 — et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, Cocooning Baby est responsable du traitement des données personnelles collectées via le site cocooningbaby.com.

Responsable du traitement :

  • ✦ M. Bucina Fabien — contact@cocooningbaby.com

Vos droits : conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@cocooningbaby.com.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL — Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés — www.cnil.fr.

Pour en savoir plus sur la collecte et l'utilisation de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

Section V

Cookies

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Section VI

Responsabilité

Cocooning Baby s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site cocooningbaby.com. Toutefois, Cocooning Baby ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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  • ✦ Toute erreur ou omission dans les informations disponibles sur ce site.
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Section VII

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à contact@cocooningbaby.com.

Mentions légales

Ces mentions légales ont été rédigées conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique — LCEN — et au Règlement Général sur la Protection des Données — RGPD. Elles sont applicables à compter du 13 mai 2026.